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Refonte des index Travaux Publics (TP) !
Les index TP, utilisés pour la révision des prix des marchés publics, ont été soumis à l'Insee en février 2014 pour des travaux de refonte de plusieurs mois, réalisés en liaison avec l'ensemble des syndicats de spécialités de la FNTP.
La nouvelle liste des index TP met à la disposition des maitres d'ouvrage des index reflétant la réalité des coûts actuels des entreprises dans chaque spécialité. Ainsi, le recours à l'index général TP 01 devrait désormais être exceptionnel.
Les nouveaux index TP sont applicables à partir d'octobre 2014, et leur valeur sera publiée à compter de janvier 2015. Cette nouvelle série sera en base 2010.
Les maîtres d'ouvrage et maîtres d'œuvre doivent donc d'ores et déjà intégrer dans leurs nouveaux contrats ces index TP 2010 pour les clauses de révision ou d'indexation.
Une phase de communication plus complète interviendra en liaison avec l'Insee et Le Moniteur en fin d'année 2014. Elle portera notamment sur :
- la structure des index,
- les éventuelles démarches de négociation d'avenants en cas de suppression d'un index utilisé dans un marché en cours pour lui substituer le nouvel index approprié,
- pour la majorité des marchés en cours, les coefficients de raccordement à utiliser lorsqu'il y a continuité d'index.
La FNTP se tient à la disposition des maîtres d'ouvrages et maîtres d'œuvre pour leur apporter toute information et support à ce sujet.
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