Guide IDRRIM - AMF « L'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage » (AMO)

> Présentation

D'une façon générale, la notion de maître d'ouvrage désigne la personne qui pilote et commande un projet. Dans le domaine de la construction en particulier, la loi MOP (relative à la Maîtrise d'Ouvrage Publique) définit le maître d'ouvrage public comme le responsable principal de l'ouvrage, celui pour lequel l'ouvrage est construit. A ce titre, il remplit une fonction d'intérêt général dont il ne peut se démettre.

En réponse à une complexité croissante des projets, de construction publique notamment, et avec le souci de respecter des exigences toujours plus fortes, notamment en termes d'environnement, de concertation et de règlementation, les maîtres d'ouvrage s'entourent régulièrement de prestataires chargés de les assister. Avec le temps, il s'est développé toute une gamme de prestations dans les domaines techniques, administratifs, financiers et juridiques qu'il est possible de rassembler sous le vocable d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO).

Au vu de la diversité des pratiques actuelles, l'IDRRIM, par le biais de son Comité Ingénierie, a souhaité éditer un guide qui a pour ambition de définir puis de présenter les missions d'AMO les plus courantes et les plus utiles aux maîtres d'ouvrage, afin de définir et de réaliser des projets optimisés. Il a aussi pour objectif de fournir aux maîtres d'ouvrage un outil opérationnel, quelle que soit l'étape d'avancement de leurs projets, pour recourir dans les meilleures conditions à un AMO. Enfin, il fait le point sur quelques aspects juridiques importants et propose une série de bonnes pratiques destinées à garantir une commande de prestations de qualité.

Ce guide a été rédigé par un groupe de travail composé de membres de l'AITF, l'AMF, l'ADSTD, Syntec Ingénierie, CINOV Infrastructures et Environnement, l'Ordre des Géomètres Experts. Il a ensuite été relu et validé par les membres du Comité Ingénierie de l'IDRRIM.

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> Sommaire 

1 Pour qui et pourquoi une assistance ?

1.1 Une grande diversité de projets

1.2 Une évolution permanente du contexte

1.3 Une grande diversité des responsabilités du maître d'ouvrage

1.4 Des missions diversifiées

1.5 Les facteurs de réussite d'un projet

2 Missions d'AMO (Assistance à Maîtrise d'Ouvrage)

2.1 Conception et réalisation confiées à des acteurs différents

2.2 Conception et réalisation confiées au même acteur

2.3 Contenu des missions d'AMO

3 Eléments juridiques sur l'AMO

3.1 Rôle et responsabilités du MOA (Maître d'Ouvrage)

3.2 Les conditions juridiques de l'AMO

4 Terminologie