Comité Spécial ONR | 1er juin 2022

La réunion à débuté par la présentation des actualités de l’IDRRIM. Les actualités de l’ONR ont suivi et ont principalement porté sur la publication des rapports complémentaires et sur la préparation de la nouvelle enquête. Celle-ci est maintenant ouverte et l’outil en ligne est accessible depuis son nouvel hébergement.

Le comité a ensuite abordé le sujet du questionnaire réalisé conjointement entre l’ONR et l’École des mines et qui vise à interroger les communes et les intercommunalités sur leur mode de gestion de leur patrimoine d’infrastructure. La diffusion de cette enquête va débuter au sein de deux départements, l’Ariège et la Dordogne.

Ensuite la réunion s’est poursuivie par des échanges autour de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57. Celle-ci devra être utilisée par les départements au plus tard au 1^er janvier 2024. Cette nouvelle nomenclature va nécessiter la modification du cadre d’enquête à terme.