Le Catalogue du G2IDD

Il s'agit d'un guide méthodlogique sectoriel publié dans la collection ADEME.

Le guide positionne les différents types d'analyse environnementale (c'est-à-dire à la quantification des impacts environnementaux) :

• monocritère (GES) ou multicritères
• appliqué à l'activité annuelle d'une entreprise ou appliqué aux chantiers

Le document dresse un panorama des méthodes, des outils et des données pour réaliser le bilan d'émissions de GES de l'activité d'une entreprise de TP ou une analyse de cycle de vie d'un chantier.

A travers des exemples et des bonnes pratiques, l'ouvrage oriente les entreprises et leurs maîtres d'ouvrage vers les outils adaptés à leurs besoins (en fonction de la specialité, de la phase du projet)

Ce guide intitulé harmonisation des clauses techniques contractuelles relatives aux documents concernant le respect de l'environnement, le management de la qualité et le respect de l'environnement est à l'attention d'une part des rédacteurs de fascicules du CCTG travaux de génie civil, en refonte ou nouveaux, et d'autre part, des acteurs de marchés publics de travaux (maîtres d'ouvrage dont collectivités territoriales, rédacteurs de marchés, maîtres d'œuvre, entreprises).

Il a pour objet :

• la définition de dispositions techniques (ou « clauses techniques contractuelles ») ;
• harmonisées et communes aux différents domaines du génie civil, ouvrages d'art, tunnels et travaux souterrains, infrastructures de transport, voiries et espaces publics, assainissement et eau et déchets ;
• applicables, dans le cadre de marchés publics de travaux se référant au Cahier des Clauses Administratives Générales Travaux ;
• relatives aux documents à fournir par le titulaire concernant le management de la qualité et le respect de l'environnement naturel et humain.

Les dispositions techniques définies dans le présent guide visent à compléter les articles du CCAG travaux traitant de ces champs, sans y introduire de dérogation. Ces clauses sont repérées au sein des textes par un formalisme spécifique (encadrés, et décalage des textes vers la marge droite). Elles ont vocation à être insérées, à l'identique ou avec les modifications nécessaires, dans les clauses contractuelles des marchés de travaux. Elles ne concernent pas les marchés de maîtrise d'œuvre.
• la mise à disposition de précisions, commentaires ou recommandations, complétant ces dispositions.
es stipulations, et les recommandations qui les complètent, prennent en compte les phases suivantes d'une opération :
• les phases amont de consultation,
• la période de préparation,
• la phase d'exécution,
• la fin d'exécution.

L'empreinte que laissent les infrastructures routières sur les territoires, constitue un enjeu fort de développement durable. Les routes doivent intégrer dans leur planification, conception, réalisation et maintien, de multiples variables afin d'optimiser leurs apports et de limiter leurs impacts.
En association avec le Conseil général du Nord, Certivéa travaille au développement de méthodes de reconnaissance de la prise en compte systématique du développement durable dans les projets routiers. Il s'agit d'établir les bonnes pratiques en la matière avec les acteurs publics et les professionnels et de proposer des modalités de reconnaissance fiables. Le référentiel « Route Durable - Démarche certifiée par Certivéa » répond à cette demande depuis 2010.

Aujourd'hui le référentiel évolue pour que la démarche puisse s'appliquer à tout type de projet routier, neuf ou en réhabilitation, de la programmation à la réalisation, quelle que soit sa taille, sa durée...
Entre 2013 et 2014, un référentiel test a donc été élaboré et testé sur 9 projets dans 7 départements ou communauté urbaine.

A l'issue de ce test, un nouveau référentiel désormais appelé « HQE Infrastructures - Démarche certifiée par Certivéa » a été développé.
Plus simple d'approche, il est maintenant adapté à tous les types de projets, quelle que soit leur taille. Il propose aux maîtres d'ouvrages un outil méthodologique d'évaluation qui leur permet de vérifier qu'ils ont pris en compte les préoccupations essentielles de développement durable, au travers de l'étude d'un système de management d'opération et de 16 objectifs, représentant les enjeux sociaux, environnementaux et économiques. HQE Infrastructures est aussi une démarche qui permet au maître d'ouvrage de définir ses objectifs prioritaires en fonction du contexte de son projet.

HQE Infrastructures est enfin un moyen de :

• Limiter les impacts sur l'environnement et la population en analysant et intégrant toutes les composantes du développement durable (environnement, économie et social)
• Développer le dialogue, la concertation et l'arbitrage avec toutes les parties intéressées
• Evaluer et reconnaitre la performance de chaque projet dans son contexte territorial grâce à des indicateurs de mesure ou d'appréciation
• Augmenter l'attractivité du territoire
• Renforcer la cohérence et la maîtrise des projets

Le logiciel Cop'Air Gis permet de :

• calculer les émissions polluantes routières avec COPERT 4, version la plus récente de la méthodologie COPERT (COmputer Programme to Calculate Emissions from Road Transport) et le parc roulant de l'INRETS dans sa version la plus récente (parc français pour les années 1980 à 2030)
• pré-formater les émissions ainsi calculées pour ADMS Roads, modèle de dispersion atmosphérique du CERC (Cambridge Environmental Research Consultant).

Il permet d'automatiser autant que possible le calcul des émissions routières et ce, quel que soit le nombre de tronçons du réseau routier considéré. Cop'Air Gis permet de répondre à la réglementation relative au volet air et santé des études d'impact des infrastructures routières. Cop'Air Gis comprend une interface SIG accessible sous ArcView.