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« Variantes d’entreprises : Quel intérêt pour les maîtres d’ouvrage ? Comment les mettre en œuvre ? »
L’objectif de ce document est de proposer aux maîtres d’ouvrage des outils opérationnels facilitant et sécurisant l’usage des variantes. Il s’agit en particulier de rappeler sommairement le contexte juridique, de classer les variantes par familles pour proposer des recommandations sur le processus de consultation et d’analyse des offres adaptées à chaque famille de variantes.
Prévu à l’article 58 du Code des Marchés Publics, les variantes constituent des « modifications, à l’initiative des candidats, de spécifications prévues dans la solution de base décrite dans les documents de la consultation ».
L’ouverture à variantes doit donc inciter l’ensemble des entreprises à rechercher des solutions créatives et innovantes, notamment sur les plans techniques et financiers. L’acheteur pourra ainsi bénéficier de toute la capacité d’innovation du secteur économique concerné et découvrir des solutions innovantes qui, tout en répondant à ses besoins, permettent d’utiliser de nouveaux procédés et de nouvelles technologies. La proposition d’une variante ne se limite pas aux seuls éléments techniques ou technologiques, mais peut également concerner les moyens mis en œuvre ou les aspects financiers du marché.
Source d’innovation, elle reste pourtant très peu utilisée dans les appels d’offre. Ce document a ainsi pour objectif de proposer aux maîtres d’ouvrage des outils opérationnels, facilitant et sécurisant l’usage des variantes. Après un rappel sommaire du contexte juridique, ce document propose notamment une classification des variantes par familles et des recommandations sur le processus de consultation et d’analyse des offres adaptées à chaque famille de variantes. Il ne se consacre uniquement aux variantes d’entreprises et pas aux Prestations Supplémentaires Eventuelles ou aux solutions alternatives.
Ce guide a été rédigé par un groupe de travail spécialisé du Comité Ingénierie de l’IDRRIM.
> Sommaire :
1. Contexte juridique
1.1_Définition
1.2 _Régime juridique des variantes
2. Classification des variantes
2.1_Type A : Variante méthodologique
2.2_Type B : Variante modifiant l’ouvrage à réaliser
2.3_Type C : Variante « innovation »
3.Recommandations pour l’utilisation de variante
3.1_La préparation et l’anticipation sont la clé
3.2_Le MOE est partenaire de cette décision
3.3_Le règlement de consultation des entreprises pour des travaux avec variantes
3.4_Critères de jugement des variantes
3.5_Analyse des variantes
3.6_Mise au point du marché
3.7_Execution du marché
3.8_Après execution du marché
4.Références
5.Annexes